Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Bernard BALL
/
PASS-AMENAGEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS-AMENAGEMENT
Jean-Bernard BALL

Numéro de dépôt :
3625662
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2019
PASS-AMENAGEMENT de Jean-Bernard BALL

Présentation de la marque PASS-AMENAGEMENT

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par Jean-Bernard BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS-AMENAGEMENT »

Le déposant est Jean-Bernard BALL domicilié(e) 17 rue du Mapré,57640 VIGY - 57640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard BALL domicilié(e) 17 rue du Mapré,57640 VIGY - 57640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-AMENAGEMENT est expirée depuis le 29 janvier 2019.

Jean-Bernard BALL a également déposé les autres marques suivantes : PASS-INGENIERIE


Jean-Bernard BALL - 17 rue du Mapré,57640 VIGY - 57640 - France


Jean-Bernard BALL - 17 rue du Mapré,57640 VIGY - 57640 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Rénovation de vêtements ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.