Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Apaches Paris
M. Jean-Bérenger de Nattes

Numéro de dépôt :
4090491
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Apaches Paris de Jean-Bérenger de Nattes

Présentation de la marque Apaches Paris

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur Jean-Bérenger de Nattes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apaches Paris »

Le déposant est monsieur Jean-Bérenger de Nattes domicilié(e) 84 Quintana - 1021 - Buenos-Aires - Argentine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Bérenger de Nattes domicilié(e) 84 Quintana - 1021 - Buenos-Aires - Argentine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jean-Bérenger de Nattes - 84 Quintana - 1021 - Buenos-Aires - Argentine


M. Jean-Bérenger de Nattes - 84 Quintana - 1021 - Buenos-Aires - Argentine


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669442 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.