Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SABOTEE
Monsieur Jean BERDER

Numéro de dépôt :
1360991
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/1996

Présentation de la marque LA SABOTEE

Déposée le 9 janvier 1986 par monsieur Jean BERDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SABOTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BERDER domicilié(e) domaine des Fleurs, 35410 DOMLOUP. - France.

La marque LA SABOTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SABOTEE est expirée depuis le 9 janvier 1996.


Monsieur Jean BERDER - domaine des Fleurs, 35410 DOMLOUP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt