Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Voluta.
Monsieur Jean-Benoit Vivequain

Numéro de dépôt :
4431509
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
La Voluta. de Jean-Benoit Vivequain

Présentation de la marque La Voluta.

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par monsieur Jean-Benoit Vivequain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Voluta. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Benoit Vivequain domicilié(e) 8 Route de Padern - 11350 - Cucugnan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Benoit Vivequain domicilié(e) 8 Route de padern - 11350 - Cucugnan - France.

La marque La Voluta. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Voluta. arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

Jean-Benoit Vivequain a également déposé les autres marques suivantes : La Quille , Domaine LA QUiLLE. Cucugnan , la coquille.


Monsieur Jean-Benoit Vivequain - 8 Route de Padern - 11350 - Cucugnan - France


Monsieur Jean-Benoit Vivequain - 8 Route de padern - 11350 - Cucugnan - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 16 octobre 2018 - Retrait partiel n°735701 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Farine ; pain ; confiserie ; miel ; levure ; vinaigre ; épices ; biscuits ; gâteaux ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.