Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Nervers
Monsieur Jean-Benoît de Chabannes

Numéro de dépôt :
4441284
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
Château de Nervers de Jean-Benoît de Chabannes

Présentation de la marque Château de Nervers

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par monsieur Jean-Benoît de Chabannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Nervers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Benoît de Chabannes domicilié(e) 1100 allée de Nervers - 69460 - Odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de Nervers, Monsieur Jean-Benoît de Chabannes domicilié(e) 1100 allée de Nervers - 69460 - odenas - France.

La marque Château de Nervers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Nervers arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

Jean-Benoît de Chabannes a également déposé les autres marques suivantes : Château de Chabannes


Monsieur Jean-Benoît de Chabannes - 1100 allée de Nervers - 69460 - Odenas - France


Château de Nervers, Monsieur Jean-Benoît de Chabannes - 1100 allée de Nervers - 69460 - odenas - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Vins d’appellation d’origine protégée.