Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Chabannes
Monsieur Jean-Benoît de CHABANNES

Numéro de dépôt :
4510604
Date de dépôt :
22/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2028
Château de Chabannes de Jean-Benoît de CHABANNES

Présentation de la marque Château de Chabannes

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2018 par monsieur Jean-Benoît de CHABANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Chabannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Benoît de CHABANNES domicilié(e) 1100 allée de Nervers - 69460 - Odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Benoît de Chabannes domicilié(e) 1100 allée de NERVERS - 69460 - Odenas - France.

La marque Château de Chabannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Chabannes arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

Jean-Benoît de CHABANNES a également déposé les autres marques suivantes : Château de Nervers


Monsieur Jean-Benoît de CHABANNES - 1100 allée de Nervers - 69460 - Odenas - France


Monsieur Jean-Benoît de Chabannes - 1100 allée de NERVERS - 69460 - Odenas - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vins d'appellation d'origine protégée.