Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Domaine Cavalier
Numéro de dépôt :
4028738
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Domaine Cavalier
Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par monsieur Jean-Benoît Cavalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Cavalier »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Benoît Cavalier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626223 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626222 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30