Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Photo AZ
M. Jean Beluch

Numéro de dépôt :
3987021
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
Photo AZ de Jean Beluch

Présentation de la marque Photo AZ

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur Jean Beluch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Photo AZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jean Beluch domicilié(e) 2 bis chemin de la Branère - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Beluch domicilié(e) 2 bis chemin de la Branère - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque Photo AZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photo AZ est expirée depuis le 1 mars 2023.


M. Jean Beluch - 2 bis chemin de la Branère - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


M. Jean Beluch - 2 bis chemin de la Branère - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

étude de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique.