Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSCAP
Jean BELLON

Numéro de dépôt :
3648251
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/05/2019
TRANSCAP de Jean BELLON

Présentation de la marque TRANSCAP

Déposée le 5 mai 2009 par Jean BELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TRANSCAP »

Le déposant est Jean BELLON domicilié(e) 8 rue de Chaussin - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BELLON domicilié(e) 8 rue de Chaussin - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCAP est expirée depuis le 5 mai 2019.

Jean BELLON a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOCALMIE , HAUTPROFIL , FOALIUM , OLIANE CONFORT , OLIANE BEAUTE , OPSONE , CATALYPHORM , PANACINE , LYTHOLIT , OLIANE DYNAMIQUE


Jean BELLON - 8 rue de Chaussin - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


Jean BELLON - 8 rue de Chaussin - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et principalement compléments nutritionnels et diététiques pour chevaux.

Aliments pour animaux et compléments alimentaires, nutritionnels pour chevaux.