Marque expirée - Marque en non vigueur
OLIANE CONFORT
Numéro de dépôt :
3700487
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/12/2019
Présentation de la marque OLIANE CONFORT
Déposée le 22 décembre 2009 par Jean BELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OLIANE CONFORT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIANE CONFORT est expirée depuis le 22 décembre 2019.
Jean BELLON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21