Marque expirée - Marque en non vigueur
CATALYPHORM
Numéro de dépôt :
3638726
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/03/2019
Présentation de la marque CATALYPHORM
Déposée le 24 mars 2009 par Jean BELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CATALYPHORM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALYPHORM est expirée depuis le 24 mars 2019.
Jean BELLON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35