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Marques déposées par monsieur Jean BEAUBATIT
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CHATEAU FRANC-LE-MAINE Appellation St Emilion Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC-LE-MAINE Appellation St Emilion Contrôlée.
Monsieur Jean BEAUBATIT, ST LAURENT DES COMBES, 33330 ST EMILION

Numéro de dépôt :
1284972
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/09/1994

Présentation de la marque CHATEAU FRANC-LE-MAINE Appellation St Emilion Contrôlée.

Déposée le 5 septembre 1984 par monsieur Jean BEAUBATIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC-LE-MAINE Appellation St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BEAUBATIT - France.

La marque CHATEAU FRANC-LE-MAINE Appellation St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC-LE-MAINE Appellation St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 5 septembre 1994.


Monsieur Jean BEAUBATIT, ST LAURENT DES COMBES, 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU FRANC LE MAINE".