Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean BAURES
/
COLSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLSEC
Monsieur Jean BAURES

Numéro de dépôt :
1206939
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1992

Présentation de la marque COLSEC

Déposée le 18 juin 1982 par monsieur Jean BAURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BAURES domicilié(e) 14, passage du Guesclin, 75015 Paris. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COLSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLSEC est expirée depuis le 18 juin 1992.

Jean BAURES a également déposé les autres marques suivantes : CALORICULTEUR , LOVE-LAMP , LIGHT PLANT , FLORALIE , LUMICULTEUR , PICTURELAMP , LUMIPLANT , LUMICADRE , FLOWERLAMP , FLORALAMP


Monsieur Jean BAURES - 14, passage du Guesclin, 75015 Paris. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;bavoirs, bavettes (en tous matériaux);tissus, serviettes, linge de table; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.