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Marques déposées par monsieur Jean BAUDARD
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CONCEPTUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPTUA
M. Jean BAUDARD, Agissant pour le compte de la société "CONCEPTUA DEVELOPPEMENT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3981681
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
CONCEPTUA de Jean BAUDARD

Présentation de la marque CONCEPTUA

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur Jean BAUDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCEPTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jean BAUDARD domicilié(e) 4 rue de la Bergerie - 30700 - SAINT MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CONCEPTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPTUA est expirée depuis le 11 février 2023.


M. Jean BAUDARD, Agissant pour le compte de la société "CONCEPTUA DEVELOPPEMENT" en cours de formation - 4 rue de la Bergerie - 30700 - SAINT MAXIMIN - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 18 juillet 2013 - Immatriculation de societé n°604927 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse n°658851 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse n°666665 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688968 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Meubles, meubles de cuisine, plans de travail de cuisine ; mobilier et ensembles pour cuisines ; glaces (miroirs), cadres ; coussins ; galettes de chaises ; poufs ; coussins de sol intérieurs ou extérieurs ; meubles ; meubles de jardin ; meubles bar ; chaises longues ; tables (meubles) ; consoles (meubles) ; fauteuils ; chaises (sièges) ; jardinières (meubles) ; tabourets ; canapés ; divans ; transatlantiques (chaises longues) ; tables de jardin ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; jetés de lit ; tapis de table non en papier ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles) ; housses pour coussins ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sets de table non en papier ; couvre-lits (tissus de lits) ; literie (linge) ; couvertures de lit en papier ; dessus de lit (couvre-lits) ; housses d'oreillers ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; draps ; serviettes de toilette en matières textiles ;

Services de vente au détail de meubles, de meubles de cuisine, de plans de travail de cuisine, de mobilier et d'ensembles pour cuisine, de tissus, de tissus à usage textile, de linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, de rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;

Architecture ; établissement de plans pour la construction ; conception de mobilier et d'ensembles pour cuisines ; décoration intérieure ; dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; stylisme (esthétique industrielle) ; informations et conseils en matière de décoration et d'aménagement ; transfert (mise à disposition de savoir-faire technique).