Marque enregistrée - Marque en vigueur

Karma
M. Jean bataille

Numéro de dépôt :
4270727
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2026
Karma de Jean bataille

Présentation de la marque Karma

Déposée par voie électronique le 9 mai 2016 par monsieur Jean bataille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Karma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean bataille domicilié(e) 8 RUE du Trieu du Quesnoy - 59390 - TOUFFLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean bataille domicilié(e) 8 RUE du Trieu du Quesnoy - 59390 - TOUFFLERS - France.

La marque Karma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Karma arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.


M. Jean bataille - 8 RUE du Trieu du Quesnoy - 59390 - TOUFFLERS - France


M. Jean bataille - 8 RUE du Trieu du Quesnoy - 59390 - TOUFFLERS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vtt, vtt électrique, vtt à assistance électrique.