Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean BARONNAT
/
CUVÉE DU PARADIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DU PARADIS
Monsieur Jean BARONNAT, Les Bruyères, GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Numéro de dépôt :
1304653
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1995

Présentation de la marque CUVÉE DU PARADIS

Déposée le 3 avril 1985 par monsieur Jean BARONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE DU PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BARONNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque CUVÉE DU PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DU PARADIS est expirée depuis le 3 avril 1995.

Jean BARONNAT a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DU COMPAGNON , CUVÉE DE LA REVOLE


Monsieur Jean BARONNAT, Les Bruyères, GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Vins.