Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BALETTI
M. Jean-Baptiste VIGNAU

Numéro de dépôt :
4142237
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
LE BALETTI de Jean-Baptiste VIGNAU

Présentation de la marque LE BALETTI

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par monsieur Jean-Baptiste VIGNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BALETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste VIGNAU domicilié(e) 17 RUE FERRARI - 13005 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste VIGNAU domicilié(e) 17 RUE FERRARI - 13005 - MARSEILLE - France.

La marque LE BALETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALETTI arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.


M. Jean-Baptiste VIGNAU - 17 RUE FERRARI - 13005 - MARSEILLE - France


M. Jean-Baptiste VIGNAU - 17 RUE FERRARI - 13005 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.