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Marques déposées par Jean-Baptiste SOLEILLANT
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JBS DIFRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JBS DIFRAS
Jean-Baptiste SOLEILLANT

Numéro de dépôt :
1120254
Date de dépôt :
20/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Le Puy

Présentation de la marque JBS DIFRAS

Déposée le 20 juin 1979 par Jean-Baptiste SOLEILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Puy), la marque française « JBS DIFRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Baptiste SOLEILLANT domicilié(e) SAINT.CHRISTOPHE/DOLAISON 43370 - SOLIGNAC/LOIRE - France.

La marque JBS DIFRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JBS DIFRAS est expirée depuis le 20 juin 1989.


Jean-Baptiste SOLEILLANT - SAINT.CHRISTOPHE/DOLAISON 43370 - SOLIGNAC/LOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Fils.Tissus;couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.