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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste Seigneuric
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Éditions des embruns
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Éditions des embruns
M. Jean-Baptiste Seigneuric, Agissant pour le compte de la société "Editions des embruns" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4312495
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2026
Éditions des embruns de Jean-Baptiste Seigneuric

Présentation de la marque Éditions des embruns

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2016 par monsieur Jean-Baptiste Seigneuric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éditions des embruns » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Seigneuric domicilié(e) 4 rue du jas - 84350 - Courthezon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste Seigneuric domicilié(e) 4 RUE du jas - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque Éditions des embruns a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éditions des embruns arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.


M. Jean-Baptiste Seigneuric, Agissant pour le compte de la société "Editions des embruns" en cours de formation - 4 rue du jas - 84350 - Courthezon - France


M. Jean-Baptiste Seigneuric - 4 RUE du jas - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].