Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN-BAPTISTE SAGET
/
De Luce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

De Luce
Monsieur JEAN-BAPTISTE SAGET

Numéro de dépôt :
4685640
Date de dépôt :
25/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2030
De Luce de JEAN-BAPTISTE SAGET

Présentation de la marque De Luce

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2020 par monsieur JEAN-BAPTISTE SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De Luce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est monsieur JEAN-BAPTISTE SAGET domicilié(e) 52 Route de Coullons - 45620 - CERDON DU LOIRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-BAPTISTE SAGET domicilié(e) 52 ROUTE DE COULLONS - 45620 - CERDON - France.

La marque De Luce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Luce arrivera à expiration en date du 25 septembre 2030.


Monsieur JEAN-BAPTISTE SAGET - 52 Route de Coullons - 45620 - CERDON DU LOIRET - France


Monsieur JEAN-BAPTISTE SAGET - 52 ROUTE DE COULLONS - 45620 - CERDON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Quincaillerie métallique ;

Abris de jardin en bois; Bardages non métalliques pour façades; Cabanes transportables non métalliques; Clôtures non métalliques; Kiosques [structures non métalliques]; Matériaux de bardage non métalliques; Matériaux et éléments de construction non métalliques; Panneaux de bardage non métalliques; Pergolas non métalliques; Plaques de bardage [non métalliques]; Poteaux de clôture non métalliques; Serres [structures] en matériaux non métalliques ;

Bacs à compost en matériaux non métalliques; Bacs en bois; Bancs de pique-nique; Bars [meubles]; Casiers; Casiers à bouteilles; Jardinières en bois (meubles); Paniers décoratifs en bois; Paravents à des fins de séparation [meubles]; Tables de pique-nique ;

Articles de jardinage.