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Marques déposées par jean-baptiste sabarots
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MEDOC PROVOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDOC PROVOC
jean-baptiste sabarots

Numéro de dépôt :
3664906
Date de dépôt :
18/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2019
MEDOC PROVOC de jean-baptiste sabarots

Présentation de la marque MEDOC PROVOC

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2009 par jean-baptiste sabarots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDOC PROVOC »

Le déposant est jean-baptiste sabarots domicilié(e) 26 chemin de la hontanne - 33340 - queyrac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-baptiste sabarots domicilié(e) 26 chemin de la hontanne - 33340 - queyrac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDOC PROVOC est expirée depuis le 18 juillet 2019.


jean-baptiste sabarots - 26 chemin de la hontanne - 33340 - queyrac - France


jean-baptiste sabarots - 26 chemin de la hontanne - 33340 - queyrac - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.