Marque expirée - Marque en non vigueur

Suisse Live
Jean-Baptiste Roumens

Numéro de dépôt :
3633819
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
Suisse Live de Jean-Baptiste Roumens

Présentation de la marque Suisse Live

Déposée le 2 mars 2009 par Jean-Baptiste Roumens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Suisse Live »

Le déposant est Jean-Baptiste Roumens domicilié(e) 51 avenue de cour - 1007 LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste Roumens domicilié(e) 51 avenue de cour - 1007 LAUSANNE - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suisse Live est expirée depuis le 2 mars 2019.


Jean-Baptiste Roumens - 51 avenue de cour - 1007 LAUSANNE - Suisse


Jean-Baptiste Roumens - 51 avenue de cour - 1007 LAUSANNE - Suisse


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°515970 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.