Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste Regnault de Premesnil
/
Brasserie Nautica
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie Nautica
Monsieur Jean-Baptiste Regnault de Premesnil

Numéro de dépôt :
4567629
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
Brasserie Nautica de Jean-Baptiste Regnault de Premesnil

Présentation de la marque Brasserie Nautica

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par monsieur Jean-Baptiste Regnault de Premesnil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie Nautica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Regnault de Premesnil domicilié(e) Le Château - 14680 - Fresney le Puceux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste Regnault de Premesnil domicilié(e) Le Château - 14680 - Fresney le Puceux - France.

La marque Brasserie Nautica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Nautica arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.


Monsieur Jean-Baptiste Regnault de Premesnil - Le Château - 14680 - Fresney le Puceux - France


Monsieur Jean-Baptiste Regnault de Premesnil - Le Château - 14680 - Fresney le Puceux - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.