Déposée le 25 octobre 2004 par JEAN-BAPTISTE RAOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SEXÜS-GROOVE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est JEAN-BAPTISTE RAOUL domicilié(e) 51, RUE AUGUSTE COMTE,69002 LYON - 69002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RAOUL JEAN-BAPTISTE c/o ISMAEL NOUR domicilié(e) 51, RUE AUGUSTE COMTE,69002 LYON - 69002 - France.
La marque SEXÜS-GROOVE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-BAPTISTE RAOUL - 51, RUE AUGUSTE COMTE,69002 LYON - 69002 - France
MONSIEUR RAOUL JEAN-BAPTISTE c/o ISMAEL NOUR - 51, RUE AUGUSTE COMTE,69002 LYON - 69002 - France
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419472 - Publication au BOPI 2005-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Vêtements, fourrure (vêtement) ou imitation de fourrure (vêtement). Chappellerie, bonneterie, gants (habillements), cravates, chemises, ceintures (habillements), chassures, bracelets de force (habillements). Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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