Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBEE MODULE A OSSATURE BOIS EVOLUTIF ET ECONOMIQUE
M. jean-baptiste pontecorvo

Numéro de dépôt :
3966690
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
MOBEE MODULE A OSSATURE BOIS EVOLUTIF ET ECONOMIQUE de jean-baptiste pontecorvo

Présentation de la marque MOBEE MODULE A OSSATURE BOIS EVOLUTIF ET ECONOMIQUE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par monsieur jean-baptiste pontecorvo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBEE MODULE A OSSATURE BOIS EVOLUTIF ET ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur jean-baptiste pontecorvo domicilié(e) 6 bis rue villa louise - 95170 - deuil-la-barre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-baptiste pontecovo domicilié(e) 6 bis rue villa louise - 95170 - deuil-la-barre - France.

La marque MOBEE MODULE A OSSATURE BOIS EVOLUTIF ET ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBEE MODULE A OSSATURE BOIS EVOLUTIF ET ECONOMIQUE est expirée depuis le 6 décembre 2022.


M. jean-baptiste pontecorvo - 6 bis rue villa louise - 95170 - deuil-la-barre - France


M. jean-baptiste pontecovo - 6 bis rue villa louise - 95170 - deuil-la-barre - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).