Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON MARTIN LE PIMENT FRANCAIS
Monsieur Jean Baptiste Martin

Numéro de dépôt :
4487160
Date de dépôt :
01/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2028
MAISON MARTIN LE PIMENT FRANCAIS de Jean Baptiste Martin

Présentation de la marque MAISON MARTIN LE PIMENT FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2018 par monsieur Jean Baptiste Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MARTIN LE PIMENT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Baptiste Martin domicilié(e) 6 rue James Linard - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Baptiste Martin domicilié(e) 6 rue James Linard - 78220 - Viroflay - France.

La marque MAISON MARTIN LE PIMENT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MARTIN LE PIMENT FRANCAIS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2028.

Jean Baptiste Martin a également déposé les autres marques suivantes : cookearth , CUISINE COUP DE


Monsieur Jean Baptiste Martin - 6 rue James Linard - 78220 - Viroflay - France


Monsieur Jean Baptiste Martin - 6 rue James Linard - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 24 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802522 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles à usage alimentaire : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;

Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ».