Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Champ'Art
M. Jean Baptiste Martin

Numéro de dépôt :
4149057
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Champ\'Art de Jean Baptiste Martin

Présentation de la marque Champ'Art

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par monsieur Jean Baptiste Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Champ'Art »

Le déposant est monsieur Jean Baptiste Martin domicilié(e) 3 Rue Aristide Briand - 51150 - Bouzy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Baptiste Martin domicilié(e) 3 Rue Aristide Briand - 51150 - Bouzy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jean Baptiste Martin - 3 Rue Aristide Briand - 51150 - Bouzy - France


M. Jean Baptiste Martin - 3 Rue Aristide Briand - 51150 - Bouzy - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 14 juin 2017 - Rejet total n°701717 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée.