Déposée le 2 mai 2007 par JEAN-BAPTISTE Joëlle Hélène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TI-COEUR ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-23 du 8 juin 2007.
Le déposant est JEAN-BAPTISTE Joëlle Hélène domicilié(e) 9 RUE ERIC TABARLY - 95360 - MONTMAGNY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 9 Rue ERIC TABARLY - 96360 - MONTMAGNY - France.
La marque TI-COEUR ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498797.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI-COEUR ANGEL arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.
JEAN-BAPTISTE Joëlle Hélène a également déposé les autres marques suivantes : SHERLEY SHERLY
JEAN-BAPTISTE Joëlle Hélène - 9 RUE ERIC TABARLY - 95360 - MONTMAGNY - France
Joëlle JEAN-BAPTISTE - 9 Rue ERIC TABARLY - 96360 - MONTMAGNY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647870 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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