Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON JESSIAUME
M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME
M. MARC JESSIAUME
M. PASCAL JESSIAUME

Numéro de dépôt :
4209777
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2025
MAISON JESSIAUME de JEAN-BAPTISTE JESSIAUME

Présentation de la marque MAISON JESSIAUME

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par monsieur JEAN-BAPTISTE JESSIAUME, monsieur MARC JESSIAUME, monsieur PASCAL JESSIAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON JESSIAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur JEAN-BAPTISTE JESSIAUME domicilié(e) 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France, monsieur MARC JESSIAUME domicilié(e) 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France, monsieur PASCAL JESSIAUME domicilié(e) 14/15 RUE DE LA POMPE - 71390 - SAINT DESERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME domicilié(e) 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France.

La marque MAISON JESSIAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON JESSIAUME arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

JEAN-BAPTISTE JESSIAUME a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Baptiste JESSIAUME


M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME - 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France

M. MARC JESSIAUME - 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France

M. PASCAL JESSIAUME - 14/15 RUE DE LA POMPE - 71390 - SAINT DESERT - France


M. JEAN-BAPTISTE JESSIAUME - 1 RUE DE LA FORGE - 21590 - SANTENAY - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715164 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.