Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD
/
TURCAT MERY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TURCAT MERY
M. Jean-Baptiste JAUSSAUD

Numéro de dépôt :
4347897
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
TURCAT MERY de Jean-Baptiste JAUSSAUD

Présentation de la marque TURCAT MERY

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURCAT MERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD domicilié(e) 70 Rue sainte - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque TURCAT MERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURCAT MERY arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

Jean-Baptiste JAUSSAUD a également déposé les autres marques suivantes : SHM 1904 , MAISON TERNAUX 1781 , Nord Matin , ROSE DESCAT , Journal des Débats politiques et de société , VELTEN , S LES CAHIERS DU SUD , Les cahiers du Sud , LE PROVENCAL , GEM PRED


M. Jean-Baptiste JAUSSAUD - 70 Rue sainte - 13007 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN / Société AIR, M. Iannis ROMAN - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Voitures ; ceintures de sécurité pour sièges d'automobiles ; coussins de sièges pour automobiles ; garnitures intérieures d'automobiles ; housses de sièges pour automobiles ; jantes de roues pour automobiles ; pare-soleil [stores] pour automobiles ; porte-bagages pour automobiles ; sièges de sécurité pour enfants pour automobiles ; supports de roues de secours pour automobiles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.