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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD
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ROSE DESCAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSE DESCAT
M. Jean-Baptiste JAUSSAUD

Numéro de dépôt :
4346581
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
ROSE DESCAT de Jean-Baptiste JAUSSAUD

Présentation de la marque ROSE DESCAT

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE DESCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD domicilié(e) 70 rue Sainte - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Coralie JAUSSAUD domicilié(e) Bd Mireille JOURDAN-BARRY - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROSE DESCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DESCAT arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

Jean-Baptiste JAUSSAUD a également déposé les autres marques suivantes : SHM 1904 , MAISON TERNAUX 1781 , Nord Matin , Journal des Débats politiques et de société , VELTEN , S LES CAHIERS DU SUD , Les cahiers du Sud , LE PROVENCAL , GEM PRED , SOIERIES DUCHARNE


M. Jean-Baptiste JAUSSAUD - 70 rue Sainte - 13007 - Marseille - France


Mme. Coralie JAUSSAUD - Bd Mireille JOURDAN-BARRY - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .