Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD
/
MAISON TERNAUX 1781
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON TERNAUX 1781
M. Jean-Baptiste JAUSSAUD

Numéro de dépôt :
4272254
Date de dépôt :
14/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2026
MAISON TERNAUX 1781 de Jean-Baptiste JAUSSAUD

Présentation de la marque MAISON TERNAUX 1781

Déposée par voie électronique le 14 mai 2016 par monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON TERNAUX 1781 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste JAUSSAUD domicilié(e) 70 Rue Sainte - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Coralie JAUSSAUD domicilié(e) Résidence Les Antilles Bâtiment C, 20 Bd Mireille JOURDAN-BARRY - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque MAISON TERNAUX 1781 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON TERNAUX 1781 arrivera à expiration en date du 14 mai 2026.

Jean-Baptiste JAUSSAUD a également déposé les autres marques suivantes : SHM 1904 , Nord Matin , ROSE DESCAT , Journal des Débats politiques et de société , VELTEN , S LES CAHIERS DU SUD , Les cahiers du Sud , LE PROVENCAL , GEM PRED , SOIERIES DUCHARNE


M. Jean-Baptiste JAUSSAUD - 70 Rue Sainte - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


Mme. Coralie JAUSSAUD - Résidence Les Antilles Bâtiment C, 20 Bd Mireille JOURDAN-BARRY - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 21 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787452 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-21

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.