Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gilbert JACQUESSON
M. JEAN BAPTISTE JACQUESSON

Numéro de dépôt :
4268170
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
Gilbert JACQUESSON de JEAN BAPTISTE JACQUESSON

Présentation de la marque Gilbert JACQUESSON

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par monsieur JEAN BAPTISTE JACQUESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gilbert JACQUESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur JEAN BAPTISTE JACQUESSON domicilié(e) 6 RUE L'AVENIR - 51700 - TROISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN BAPTISTE JACQUESSON domicilié(e) 6 RUE L'AVENIR - 51700 - TROISSY - France.

La marque Gilbert JACQUESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gilbert JACQUESSON arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


M. JEAN BAPTISTE JACQUESSON - 6 RUE L'AVENIR - 51700 - TROISSY - France


M. JEAN BAPTISTE JACQUESSON - 6 RUE L'AVENIR - 51700 - TROISSY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Vins d'appellation d'origine protégée .