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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste Horton
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D-Tection
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-Tection
M. Jean-Baptiste Horton

Numéro de dépôt :
4263652
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
D-Tection de Jean-Baptiste Horton

Présentation de la marque D-Tection

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par monsieur Jean-Baptiste Horton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-Tection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Horton domicilié(e) 28 AVENUE pierre de courtenay - 89000 - AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste Horton domicilié(e) 28 AVENUE pierre de courtenay - 89000 - AUXERRE - France.

La marque D-Tection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Tection arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.


M. Jean-Baptiste Horton - 28 AVENUE pierre de courtenay - 89000 - AUXERRE - France


M. Jean-Baptiste Horton - 28 AVENUE pierre de courtenay - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Conseils en construction ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .