Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FLEURS DU MALT
Monsieur JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY

Numéro de dépôt :
4412129
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
LES FLEURS DU MALT de JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY

Présentation de la marque LES FLEURS DU MALT

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par monsieur JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FLEURS DU MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY domicilié(e) 66 RUE SAINT JEAN - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY domicilié(e) 66 RUE SAINT JEAN - 69005 - LYON - France.

La marque LES FLEURS DU MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLEURS DU MALT arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS DU MALT LE BAR , LES FLEURS DU MALT LE BAR


Monsieur JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY - 66 RUE SAINT JEAN - 69005 - LYON - France


Monsieur JEAN-BAPTISTE HAUSSÉGUY - 66 RUE SAINT JEAN - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.