Jean-Baptiste Hausséguy Agissant pour le compte de la société Etchéa en cours de formation
Numéro de dépôt :
3619704
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
Présentation de la marque ETCHEA
Déposée le 24 décembre 2008 par Jean-Baptiste Hausséguy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETCHEA »
Le déposant est Jean-Baptiste Hausséguy Agissant pour le compte de la société Etchéa en cours de formation domicilié(e) 114 rue Paul Bert,69003 LYON - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste Hausséguy domicilié(e) 62 rue Ferdinand Buisson,69003 LYON - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETCHEA est expirée depuis le 24 décembre 2018.
Jean-Baptiste Hausséguy Agissant pour le compte de la société Etchéa en cours de formation - 114 rue Paul Bert,69003 LYON - 69003 - France
Jean-Baptiste Hausséguy - 62 rue Ferdinand Buisson,69003 LYON - 69003 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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