Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITE MEMORY UNIVERSAL PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY DANS LA CONVENTION OBSEQUES
M. jean-Baptiste Giannetti

Numéro de dépôt :
4049615
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
SITE MEMORY UNIVERSAL PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY DANS LA CONVENTION OBSEQUES de jean-Baptiste Giannetti

Présentation de la marque SITE MEMORY UNIVERSAL PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY DANS LA CONVENTION OBSEQUES

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par monsieur jean-Baptiste Giannetti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SITE MEMORY UNIVERSAL PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY DANS LA CONVENTION OBSEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur jean-Baptiste Giannetti domicilié(e) 28 rue Dupont - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-Baptiste Giannetti domicilié(e) 28 rue Dupont - 31500 - Toulouse - France.

La marque SITE MEMORY UNIVERSAL PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY DANS LA CONVENTION OBSEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITE MEMORY UNIVERSAL PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY DANS LA CONVENTION OBSEQUES est expirée depuis le 25 novembre 2023.


M. jean-Baptiste Giannetti - 28 rue Dupont - 31500 - Toulouse - France


M. jean-Baptiste Giannetti - 28 rue Dupont - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Services de caisses de prévoyance ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;

Pompes funèbres ; services de crémation.