Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENVOL DES AMES
M. Jean Baptiste GIANNETTI, demeurant : 88, avenue Robert Schumann, à CASTRES (Tarn), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1314753
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1995

Présentation de la marque L'ENVOL DES AMES

Déposée le 2 juillet 1985 par monsieur Jean Baptiste GIANNETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENVOL DES AMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Baptiste GIANNETTI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque L'ENVOL DES AMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVOL DES AMES est expirée depuis le 2 juillet 1995.

Jean Baptiste GIANNETTI a également déposé les autres marques suivantes : LES AMES ETERNELLES , SITE MEMORY UNIVERSAL PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY DANS LA CONVENTION OBSEQUES , L'ARBRE DU SOUVENIR , L'ARBRE DE L'ETERNITE , LE DERNIER ENVOL , L'ARBRE DE VIE , L'ARBRE DU PASSE , NOUS DEUX , LE VOL DE L'ETERNITE , TOI ET MOI


M. Jean Baptiste GIANNETTI, demeurant : 88, avenue Robert Schumann, à CASTRES (Tarn), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes et notamment bronzes funéraires.