Marque enregistrée - Marque en vigueur

week-end GOURMAND DU CHAT PERCHE
Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX

Numéro de dépôt :
4477160
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
week-end GOURMAND DU CHAT PERCHE de Jean-Baptiste GAGNOUX

Présentation de la marque week-end GOURMAND DU CHAT PERCHE

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « week-end GOURMAND DU CHAT PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX domicilié(e) Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE DOLE, Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX domicilié(e) Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France.

La marque week-end GOURMAND DU CHAT PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque week-end GOURMAND DU CHAT PERCHE arrivera à expiration en date du 21 août 2028.

Jean-Baptiste GAGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura , WEEK-END GOURMAND DU CHAT PERCHE


Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX - Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France


VILLE DE DOLE, Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX - Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.