Déposée le 19 janvier 2012 par monsieur Jean-Baptiste FRANCOIS et madame Alice FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MOZ ET MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Les déposants sont monsieur Jean-Baptiste FRANCOIS domicilié(e) 43 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France et madame Alice FRANCOIS domicilié(e) 43 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste FRANCOIS domicilié(e) 43 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France.
La marque MOZ ET MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZ ET MOA est expirée depuis le 19 janvier 2022.
Jean-Baptiste FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : nolon
M. Jean-Baptiste FRANCOIS - 43 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France
Mme. Alice FRANCOIS - 43 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France
M. Jean-Baptiste FRANCOIS - 43 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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