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Marques déposées par monsieur jean-baptiste Franceschini
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Pasquale Paoli
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pasquale Paoli
Monsieur jean-baptiste Franceschini

Numéro de dépôt :
4502239
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
Pasquale Paoli de jean-baptiste Franceschini

Présentation de la marque Pasquale Paoli

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par monsieur jean-baptiste Franceschini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pasquale Paoli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur jean-baptiste Franceschini domicilié(e) Place delanney - 20220 - L'Île-Rousse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Torréfaction le bon café, Monsieur Jean Baptiste Franceschini domicilié(e) Place delanney - 20220 - L'Île-Rousse - France.

La marque Pasquale Paoli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pasquale Paoli arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.


Monsieur jean-baptiste Franceschini - Place delanney - 20220 - L'Île-Rousse - France


Torréfaction le bon café, Monsieur Jean Baptiste Franceschini - Place delanney - 20220 - L'Île-Rousse - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Articles de vaisselle creuse; Brosses pour laver la vaisselle; Lavettes pour laver la vaisselle; Plateaux-repas (vaisselle); Services à café [vaisselle]; Services [vaisselle]; Vaisselle; Vaisselle allant au four; Vaisselle creuse en céramique; Vaisselle en céramique; Vaisselle en porcelaine; Vaisselle en porcelaine tendre autre que couverts; Vaisselle en verre; Vaisselle pour le service de boissons; Vaisselle pour pique-niques; Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.