Déposée par voie électronique le 5 février 2017 par monsieur Jean-Baptiste FOURCAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Oenelec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est monsieur Jean-Baptiste FOURCAUD domicilié(e) 3 route de Fargues - 33210 - PREIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste Fourcaud domicilié(e) 3 Voie communale 11 de Fargues - 33210 - Preignac - France.
La marque Oenelec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oenelec arrivera à expiration en date du 5 février 2027.
M. Jean-Baptiste FOURCAUD - 3 route de Fargues - 33210 - PREIGNAC - France
M. Jean-Baptiste Fourcaud - 3 Voie communale 11 de Fargues - 33210 - Preignac - France
Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations de climatisation ; torches électriques ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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