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Marques déposées par jean baptiste fontana
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module 44
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

module 44
jean baptiste fontana

Numéro de dépôt :
3760773
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2020
module 44 de jean baptiste fontana

Présentation de la marque module 44

Déposée par voie électronique le 17 août 2010 par jean baptiste fontana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « module 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est jean baptiste fontana domicilié(e) 15 gournay - 60100 - creil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean baptiste fontana domicilié(e) 15 gournay - 60100 - creil - France.

La marque module 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque module 44 est expirée depuis le 17 août 2020.


jean baptiste fontana - 15 gournay - 60100 - creil - France


jean baptiste fontana - 15 gournay - 60100 - creil - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Métaux communs et leurs alliages ; Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges.