Marque enregistrée - Marque en non vigueur

spoteez
M. Jean-Baptiste Faure

Numéro de dépôt :
3924106
Date de dépôt :
02/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/06/2022
spoteez de Jean-Baptiste Faure

Présentation de la marque spoteez

Déposée le 2 juin 2012 par monsieur Jean-Baptiste Faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « spoteez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Faure domicilié(e) 20 avenue Pierre Grenier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste Faure domicilié(e) 20 avenue Pierre Grenier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque spoteez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spoteez est expirée depuis le 2 juin 2022.


M. Jean-Baptiste Faure - 20 avenue Pierre Grenier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Jean-Baptiste Faure - 20 avenue Pierre Grenier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.