Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOU=ESCLAPEZ
M. JEAN BAPTISTE ESCLAPEZ

Numéro de dépôt :
4090524
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
TITOU=ESCLAPEZ de JEAN BAPTISTE ESCLAPEZ

Présentation de la marque TITOU=ESCLAPEZ

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par monsieur JEAN BAPTISTE ESCLAPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITOU=ESCLAPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur JEAN BAPTISTE ESCLAPEZ domicilié(e) LA CABANETTE - 85750 - ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque TITOU=ESCLAPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOU=ESCLAPEZ est expirée depuis le 13 mai 2024.


M. JEAN BAPTISTE ESCLAPEZ - LA CABANETTE - 85750 - ANGLES - France


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Combinaisons, costumes, gants de plongée, palmes pour nageurs, masque de plongée, tubas pour activité aquatique ;

Articles de sport à savoir fusils lance harpon, palmes pour nageurs, planche à voile, planche de surf, articles de pêche à savoir cannes à pêche, flottes et flotteurs pour la pêche, nasses ;

Activités sportives et culturelles, production de films, filmage sur bandes video, organisation de compétitiotns sportives, organisation et conduite de conférences et de congrès, exploitation d'installaions sportives, location d'équipement de plongée sous marine, stages de perfectionnement sportif, reportages photographiques, publication de livres.