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Marques déposées par monsieur Jean-baptiste Docteur Kumala
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Cafés-santé
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Cafés-santé
M. Jean-baptiste Docteur Kumala

Numéro de dépôt :
4263831
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cafés-santé de Jean-baptiste Docteur Kumala

Présentation de la marque Cafés-santé

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par monsieur Jean-baptiste Docteur Kumala auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cafés-santé »

Le déposant est monsieur Jean-baptiste Docteur Kumala domicilié(e) 6 RUE du Dr koharian - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-baptiste Kumala domicilié(e) 6 RUE du Dr koharian - 26000 - VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jean-baptiste Docteur Kumala - 6 RUE du Dr koharian - 26000 - VALENCE - France


M. Jean-baptiste Kumala - 6 RUE du Dr koharian - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 16 mars 2017 - Renonciation totale n°696346 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Inscription le 22 mars 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°696669 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 29 décembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°714236 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; organisation d'ateliers liés à la santé ; animations ; réunion de personnes ; information en matière de santé ; information en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations ; organisation et conduite de discussions autour d'un café sur le thème de la santé ; publication électronique en ligne ; .