Marque expirée - Marque en non vigueur

CUSTOM77
Jean Baptiste Debiais Agissant pour le compte de la société “ French Geeks ” en cours de formation
Jérôme Rabetaud Agissant pour le compte de la société “ French Geeks ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3473176
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/01/2017
CUSTOM77 de Jean Baptiste Debiais

Présentation de la marque CUSTOM77

Déposée le 8 janvier 2007 par Jean Baptiste Debiais et Jérôme Rabetaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CUSTOM77 »

Les déposants sont Jean Baptiste Debiais Agissant pour le compte de la société “ French Geeks ” en cours de formation domicilié(e) 14 Neuve,69002 LYON - 69002 - France et Jérôme Rabetaud Agissant pour le compte de la société “ French Geeks ” en cours de formation domicilié(e) 4 Parc du centre,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Baptiste Debiais domicilié(e) 14 Neuve,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM77 est expirée depuis le 8 janvier 2017.


Jean Baptiste Debiais Agissant pour le compte de la société “ French Geeks ” en cours de formation - 14 Neuve,69002 LYON - 69002 - France

Jérôme Rabetaud Agissant pour le compte de la société “ French Geeks ” en cours de formation - 4 Parc du centre,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Jean Baptiste Debiais - 14 Neuve,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 18 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°485111 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; étuis à lunettes ; Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Appareils et instruments pour la reproduction, la récupération, la manipulation du son ; micro-amplificateurs ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secrours (sauvetage) et d'enseignement ; amplificateurs électroniques destinés aux particuliers et professionnels ; préamplificateurs ; amplificateurs pour instruments de musique, parties constitutives des amplificateurs précités a savoir pieces détachées et de remplacements internes et/ou externes pour l'utilisation de ces amplificateurs précités ; ensemble de haut parleurs ; caisson de haut parleurs et caisses closes ou semi clos pour haut parleurs ; haut parleurs actifs ; haut parleurs a savoir subwoofers, caisson de basse ; transformateurs et alimentations ; lampes de puissance ; lampes de préamplificateurs ; tubes ; pédales de contrôle pour amplificateurs a savoir foot switch, pédaliers de contrôle et d'acces ; condensateurs électrique ; résistances électrique ; diodes ; transistors ; câbles et fils électriques ; fusibles et porte fusibles ; appareils électrique a savoir boite de saisie directe active ; convertisseur électrique et convertisseurs de signaux de traitement ; circuits diviseurs de fréquences pour appareils audios, éléments galvaniques ; égalisateurs ; égaliseurs graphiques a bandes ; mixeurs de sons ; microphones ; micros ; chambres de réverberation, chambres d'echo (partie d'amplificateur) ; pédales a effets sonores pour instruments de musique ; appareils a effets électroniques audio ; tables, consoles de mixage ; bureaux de mixage audio dans un studio d'enregistrement audio ; appareils d'enregistrement de musique électroniques, numériques, analogiques ; appareils d'adaptation sonores a utiliser avec des instruments de musique ; accordeurs et accordeurs électronique d'instruments de musique ; logiciels de simulation d'effets et d'amplification ; modules (programmes informatiques) et logiciels de synthétiseurs ; appareils électriques pour graver des sons sur des disques et/ou des bandes ; disques compacts ; DVDs ; cassettes ; supports d'enregistrement a savoir cartouche ; support sonores ; support d'enregistrement de signaux audios ; appareils pour le remforcement et/ou la reproduction du son ; enregistreurs audio numérique et/ou analogique ; logiciels ; appareils et/ou instruments électrique de signalisation ; appareils pour le traitement, l'enregistrement et/ou la transmission de signaux audio ; appareils de commande pour signaux audio ; processeurs de signaux, sons, sons tétraphoniques et/ou données vocales ; composants électrique pour guitares et basses électriques ; microphones pour guitares et/ou basses électrique ; microphones et capteurs, transmetteurs de signaux et microphones sans fils pour instruments de musique ; appareils d'instruments et d'instruction et d'enseignement ; manuels d'instruction sous forme de programmes informatique vendus ensemble avec les produits précités ; manuels de formation électronique ; publication sous forme électronique fournie en ligne a partir de base de données ou a partir de service fournis sur Internet (y compris site Web) ; publication électronique ; magazines électroniques. Consoles de commande pour appareils et/ou instruments d'éclairage. Appareils électrique à savoir système de monitoring par studio. Instruments de musique électrique ; instruments de musique a cordes, notamment guitares et basses électriques et acoustiques, classiques, folk ; instruments de musique ; cordes pour instruments ; sacs et pédales a effets pour instruments de musique ; bandouillières et sangles pour guitares et instruments de musique ; instruments de musique frettés ; banjos ; mandolines ; ukulélés ; guitares steel ; guitares résonator ; instruments, guitares et basses semi-acoustiques et électro-acoustiques ; plectres ; picks ; médiateurs ; capodastres ; nécessaire d'accordage d'instruments de musique ; percussions ; batteries acoustiques et électroniques ; cymbales ; claviers et synthétiseurs analogiques, électriques et électroniques ; pianos ; étuis, sacs, malles et racks spécialement adaptés aux instruments de musique ; parties pieces détachées pour instruments de musique. Armoires ; buffets ; bibliothèques ; vaisseliers ; bahuts ; bureaux ; bureaux cylindriques ; bureaux cylindres ; coffres ; comptoirs ; consoles ; dessertes ; étageres ; guéridons ; meubles bars ; secrétaires a abattant ; secrétaires a cylindre ; tables ; tiroirs ; tablettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.