Marque expirée - Marque en non vigueur

FENOMEN
Jean-Baptiste de Séguier

Numéro de dépôt :
3587197
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2018

Présentation de la marque FENOMEN

Déposée le 7 juillet 2008 par Jean-Baptiste de Séguier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENOMEN »

Le déposant est Jean-Baptiste de Séguier domicilié(e) 8 Place Gardens Terrace LONDRES W8 4RP,Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste de Séguier domicilié(e) 8 Place Gardens Terrace LONDRES W8 4RP,Royaume-Uni - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENOMEN est expirée depuis le 7 juillet 2018.

Jean-Baptiste de Séguier a également déposé les autres marques suivantes : FENOMEN


Jean-Baptiste de Séguier - 8 Place Gardens Terrace LONDRES W8 4RP,Royaume-Uni - Royaume-Uni


Jean-Baptiste de Séguier - 8 Place Gardens Terrace LONDRES W8 4RP,Royaume-Uni - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.