Les Jardins d'Alençon
Présentation de la marque Les Jardins d'Alençon
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par monsieur Jean-baptiste Coulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Jardins d'Alençon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Jardins d'Alençon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins d'Alençon arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09