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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste Couderc
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Mansois
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mansois
Monsieur Jean-Baptiste Couderc

Numéro de dépôt :
4525854
Date de dépôt :
16/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mansois de Jean-Baptiste Couderc

Présentation de la marque Mansois

Déposée par voie électronique le 16 février 2019 par monsieur Jean-Baptiste Couderc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mansois »

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste Couderc domicilié(e) Lieu-dit Labarthe - 12330 - CLAIRVAUX D'AVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste Couderc domicilié(e) Lieu-dit Labarthe - 12330 - CLAIRVAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Jean-Baptiste Couderc - Lieu-dit Labarthe - 12330 - CLAIRVAUX D'AVEYRON - France


Monsieur Jean-Baptiste Couderc - Lieu-dit Labarthe - 12330 - CLAIRVAUX - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 17 décembre 2019 - Rejet total n°775919 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.